Les Producteurs de l'Ain
Présentation de la marque Les Producteurs de l'Ain
Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Producteurs de l'Ain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Producteurs de l'Ain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Producteurs de l'Ain est expirée depuis le 12 décembre 2023.
BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701093 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08